Mentions légales

L’utilisation du site Little Schmoutz (www.littleschmoutz.com) implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site www.littleschmoutz.com sont donc invités à les consulter de manière régulière.

1.) Présentation du site :

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site  Little Schmoutz (www.littleschmoutz.com) ci-après l’identité du propriétaire, le responsable des publications et l’hébergeur du site. Propriétaire : Little Schmoutz  – 3 Pl.de l’église – 67280 Niederhaslach (France). Nom du responsable des publications : L.Heitz. Hébergement : 1&1 Internet SARL – 7 Place de la Gare – BP 70109 – 57201 Sarreguemines Cedex (France).

2.) Propriété intellectuelle :

Les textes, images animées ou non, son savoir-faire et tous les autres éléments composant le site sont la propriété exclusive de Little Schmoutz (www.littleschmoutz.fr). Les logos et marques des sociétés citées sur le blog www.littleschmoutz.fr sont la propriété exclusive de leurs auteurs respectifs. Toute représentation, reproduction, et/ou exploitation, qu’elle(s) soi(en)t partielle(s) ou totale(s), des marques précitées est (sont) interdite(s), sauf accord écrit et préalable de leurs titulaires.

3.) Droits d’auteur :

Toute représentation totale ou partielle de ce blog par quelle que personne que ce soit, sans l’autorisation expresse de Little Schmoutz est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. L’élaboration de liens hypertextes profonds vers le site www.littleschmoutz.fr est interdite sans l’accord préalable de l’éditeur du site www.littleschmoutz.fr. Par ailleurs, l’utilisation des informations contenues sur le présent blog relève de la seule responsabilité de l’utilisateur. Nous ne pourrions en aucun cas, et pour quelque cause que ce soit, en être tenus pour responsables, et ce, quelque en soit les conséquences. Nous ne sommes responsables d’aucune erreur ou omission sur le présent site.

4.) Avertissement général :

La consultation du site www.littleschmoutz.fr est proposée aux internautes à titre gratuit et sans aucune garantie de la part de son éditeur. Les informations disponibles sur le site www.littleschmoutz.fr qui proviennent de sources extérieures ne saurait garantir qu’elles sont exemptes d’erreurs, ni garantir leur complétude, leur actualité, leur exhaustivité ou autre. En conséquence, il appartient à l’internaute d’utiliser les informations figurant sur le site Internet à ses risques et de procéder à toute vérification sous sa responsabilité exclusive. Little Schmoutz ne serait être tenu responsable de l’interprétation faite par les internautes, quelle qu’elle soit, de tous les renseignements, informations et conseils proposés sur son blog, et des conséquences pouvant en découler. Les propriétaires des sites marchands, de service, sites persos, sites informatiques (etc.) consultés à partir du site www.littleschmoutz.fr sont seuls responsables du respect par eux de l’ensemble des réglementations s’appliquant dans le cadre des prestations offertes aux clients finaux, et notamment, des lois et règlements relatifs à la vente à distance. Little Schmoutz ne serait être tenu responsable de tous problèmes rencontrés sur un site consulté à partir de www.littleschmoutz.fr.

Des espaces interactifs (possibilité de poser des questions dans l’espace contact) sont à la disposition des utilisateurs. Little Schmoutz se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données. Le cas échéant, Little Schmoutz se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie…).

5.) Gestion des données personnelles :

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995. A l’occasion de l’utilisation du site www.littleschmoutz.fr peuvent êtres recueillies : l’URL des liens par l’intermédiaire desquels l’utilisateur a accédé au site www.littleschmoutz.fr, le fournisseur d’accès de l’utilisateur, l’adresse de protocole Internet (IP) de l’utilisateur. En tout état de cause www.littleschmoutz.fr ne collecte des informations personnelles relatives à l’utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site www.littleschmoutz.fr. L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l’utilisateur du site www.littleschmoutz.fr l’obligation ou non de fournir ces informations. Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée. Aucune information personnelle de l’utilisateur du site www.littleschmoutz.fr n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers. Seule l’hypothèse du rachat de www.littleschmoutz.fr et de ses droits permettrait la transmission des dites informations à l’éventuel acquéreur qui serait à son tour tenu de la même obligation de conservation et de modification des données vis à vis de l’utilisateur du site www.littleschmoutz.fr. Le site n’est pas déclaré à la CNIL car il ne recueille pas d’informations personnelles. Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

6.) Utilisation de Cookies :

Little Schmoutz vous informe qu’un ou plusieurs cookies (petits fichiers textes) peuvent s’installer automatiquement sur le disque dur de votre ordinateur lors de votre visite sur le site www.littleschmoutz.fr. Ces cookies peuvent provenir des partenaires de Little Schmoutz, mais aussi des système de statistiques de www.littleschmoutz.fr ou de tous les autres services proposés sur le site www.littleschmoutz.fr. Vous avez la possibilité de supprimer les cookies installés lors de votre visite sur le site www.littleschmoutz.fr à l’aide de la barre d’outils de votre navigateur. La suppression des cookies devra intervenir une fois votre navigation sur le site www.littleschmoutz.fr terminée. A défaut, vous êtes informé du fait que l’usage du site www.littleschmoutz.fr, ainsi que les services qui y sont proposés, pourront être perturbés, voire empêchés.